Description des cargaisons sur les documents d'exportation

Il est rappelé aux clients que les réglementations relatives à la sécurité des manifestes dans tous les marchés desservis par ACL exigent qu'une description précise et exacte de la cargaison figure sur tous les connaissements.

Ces règlements stipulent systématiquement que les descriptions doivent être claires, concises et rédigées dans un langage simple, ce qui permet d'identifier facilement les marchandises et de réaliser les évaluations des risques avant l'arrivée, facilitant ainsi l'acheminement des cargaisons à faible risque.

Nous conseillons vivement aux clients de revoir leurs descriptions de cargaison en les comparant aux lignes directrices des autorités compétentes, accessibles via les liens ci-dessous (correctes au moment de la publication).

Douanes canadiennes:	Exigences détaillées en matière de rapports commerciaux et descriptions des produits
Douanes américaines :	Exemples de descriptions de fret inacceptables ou acceptables pour le CBP américain
Douanes de l'UE:	Documents d'orientation sur le code des douanes de l'Union de la Commission européenne
Douanes britanniques:	Feuille de calcul Excel de l'ensemble des données de l'ENS

Il est également rappelé aux clients que les autorités douanières peuvent non seulement refuser de charger des marchandises, mais aussi imposer des pénalités en cas de descriptions de marchandises non conformes ; le cas échéant, ces pénalités seront répercutées sur le compte du client.

Nous vous remercions de votre attention et de votre respect des règles.