Temps libre, surestaries et rétention

Importation surestaries Hambourg

  • Payé à : Le transporteur
  • Temps libre : Le décompte commence le premier jour ouvrable suivant le déchargement complet du navire.
  • Conditions : Jours calendaires
EquipementIMOJours libresJour 1-7Jour 8+
20 ft. Fourgon sec et citernesNON HAZ3 jours ouvrables70 EUR130 EUR
40 pieds. Cargaison sèche, HCNON HAZ3 jours ouvrables115 EUR180 EUR
20 pieds. Dessus ouvert, Support platNON HAZ3 jours ouvrables90 EUR155 EUR
40 pieds. Open top, Flat rackNON HAZ3 jours ouvrables140 EUR205 EUR
ReeferNON HAZ2 jours ouvrables110 EUR150 EUR
EquipementIMOJours libresJour 1-6Jour 7+
20 ft. Fourgon sec et citernesHAZ, EXCL CLASSE 11 jour ouvrable95 EUR155 EUR
40 pieds. Cargaison sèche, HCHAZ, EXCL CLASSE 11 jour ouvrable140 EUR205 EUR
EquipementIMOJours libresJour 1+
20 ft. Fourgon sec et citernesHAZ, CLASSE 10 jours ouvrables500 EUR
40 pieds. Cargaison sèche, HCHAZ, CLASSE 10 jours ouvrables500 EUR

Rétention à l'importation Hambourg

  • Payé à : Le transporteur
  • Temps libre : Le comptage commence dès que l'équipement est remis à la garde du chargeur (à l'exclusion du jour de l'échange).
  • Conditions : Jours ouvrables. À l'expiration du délai gratuit, la retenue est facturée sur la base des jours calendaires.
EquipementModeJours libresJour 1-3Jour 4-10Jour 11+
Cargaison sèche, High cube, Open top, FlatracksCamion2 jours ouvrables25 EUR50 EUR65 EUR
Cargaison sèche, High cube, Open top, FlatracksAutres6 jours ouvrables25 EUR50 EUR65 EUR
ReeferCamion2 jours ouvrables55 EUR110 EUR125 EUR
ReeferAutres6 jours ouvrables55 EUR110 EUR125 EUR

Surestaries à l'exportation Hambourg

  • Payé à : Le transporteur
  • Temps libre : Nombre spécifié de jours libres avant l'heure d'arrivée prévue du navire. Le décompte commence dès la réception au terminal. Les surestaries commencent le jour suivant l'expiration du délai gratuit et sont décomptées jusqu'au jour du chargement à bord d'un navire.
  • Conditions : Jours ouvrables. À l'expiration du délai gratuit, les surestaries sont facturées sur la base des jours calendaires.
EquipementJours libresJour 1-10Jour 11+
20 pieds. Cargaison sèche, Toit ouvert, Flatracks, Réservoirs5 jours ouvrables34 EUR68 EUR
40 pieds. Cargaison sèche, High cube, Open top, Flatracks, Tanks5 jours ouvrables48 EUR96 EUR
Cuves frigorifiques et cuves à température contrôlée2 jours ouvrables100 EUR200 EUR
HAZ (tous les types d'équipement)1 jour ouvrable2x le taux ci-dessus4x Taux supérieur
HAZ IMG 1, 7 uniquement0 jours ouvrables165 EUR330 EUR

Retenue pour exportation Hambourg

  • Payé à : Le transporteur
  • Temps libre : Le comptage commence dès que le matériel est remis à la garde du chargeur.
  • Conditions : Jours ouvrables. À l'expiration du délai gratuit, la retenue est facturée sur la base des jours calendaires.
EquipementJours libresJour 1-3Jour 4+
Cargaison sèche, High cube, Open top, Flatracks6 jours ouvrables30 EUR60 EUR
Reefer4 jours ouvrables85 EUR110 EUR

Frais de surestaries et de détention - En vigueur le 28 mai 2024

La Federal Maritime Commission (FMC) a publié une nouvelle règle qui modifie la manière dont les transporteurs publics et les opérateurs de terminaux maritimes (MTO) doivent facturer les surestaries et les frais d'immobilisation.

Selon la nouvelle règle, les factures de surestaries ou d'immobilisation ne peuvent être émises que pour :

  1. La personne pour le compte de laquelle l'auteur de la facture a assuré le transport maritime ou le stockage des marchandises et qui a passé un contrat avec l'auteur de la facture pour le transport maritime ou le stockage des marchandises. ou
  2. Le destinataire, défini comme “la personne à laquelle la livraison finale de la cargaison doit être faite".

Le règlement stipule également que les transporteurs exploitant des navires en commun (VOCC) et les MTO doivent émettre des factures d'immobilisation et de surestaries dans un délai de 30 jours calendaires à compter de la date à laquelle les frais ont été encourus pour la dernière fois.

La règle prévoit certaines caractéristiques pour aider les parties à résoudre le problème et permet aux parties facturées avec au moins 30 jours calendaires de faire des demandes d'atténuation des frais, de remboursement ou de renonciation. La règle complète est publiée sur le site Site web de la FMC.

Temps libre et surestaries avant le chargement (règle 132)

  • FRET EN DIRECTION DE L'EST : Le transporteur acceptera les conteneurs au port de chargement le jour de la coupure et 4 jours ouvrables avant. Les conteneurs à température contrôlée seront acceptés le jour de la coupure et le jour précédent, sauf : Baltimore sera accepté le jour de la coupure et 2 jours ouvrables avant. Halifax sera accepté le jour de la coupure et 4 jours ouvrables avant.
  • FRET EN DIRECTION DE L'OUEST : Le transporteur acceptera les conteneurs au port de chargement jusqu'à 5 jours ouvrables avant l'heure d'arrivée prévue, à l'exception de Peel Port Liverpool qui autorise jusqu'à 11 jours calendaires. Les marchandises à température contrôlée bénéficieront de 2 jours ouvrables, à l'exception de Liverpool et d'Anvers qui bénéficieront de 3 jours ouvrables.

Si l'expéditeur livre la cargaison dans le terminal, celle-ci doit être embarquée sur le prochain navire disponible. Si elle n'est pas chargée, des frais de surestaries s'appliqueront, comme indiqué ci-dessous.

L'envoi sera soumis à des frais de surestarie quotidiens s'il est effectué à tout moment avant le chargement à bord du navire du transporteur :

  • L'expéditeur demande au transporteur de ne pas charger la cargaison dans le prochain navire disponible.
  • Des documents incomplets, manquants ou de mauvaise qualité sont reçus de l'expéditeur ou de son agent, ou toute autre erreur imputable aux intérêts de la cargaison empêche le chargement de la cargaison sur le premier navire disponible.
  • Les douanes ou une autre agence gouvernementale retiennent ou retardent le départ de la cargaison du terminal sur le prochain navire disponible.

Par ailleurs, à la demande de l'expéditeur, le transporteur se réserve le droit de décharger la cargaison du conteneur et de la transférer dans un entrepôt public. Tous les frais d'entreposage et de transfert liés au retrait de la cargaison des conteneurs du transporteur sont aux risques et aux frais de la cargaison.

Frais de surestaries

Les surestaries commencent à 0h01 le premier jour suivant l'expiration du temps libre et se poursuivent jusqu'au jour où le conteneur est chargé à bord d'un navire ou jusqu'au jour où le conteneur est vidé de son contenu ou remis à la garde de l'expéditeur. Si le navire de chargement est retardé, les surestaries prennent fin le jour où le chargement du navire était initialement prévu.

Litiges relatifs aux surestaries et à la détention

Lors de l'enregistrement d'un litige, veuillez inclure le numéro d'envoi, numéro du conteneur, et un description détaillée du litige, y compris les règles applicables en matière de numéro du contrat de service s'ils sont pertinents pour la demande d'indemnisation.

Pour les litiges impliquant un changement de payeur, une confirmation écrite de la partie qui paiera est nécessaire. Les litiges doivent être soumis à l'ACL dans les 30 jours suivant la date de la facture et l'ACL répondra à la demande dans les 30 jours.

Différends relatifs aux surestaries peuvent être soulevées en envoyant un courriel au service clientèle d'ACL :

Différends relatifs à la détention peuvent être soulevées en envoyant un courriel à ACL Collections :